I. Éditeur du Portail d'Information Officiel
- Dénomination Sociale :
- BASE DE LOISIRS EXPANSION
- Statut Juridique :
- Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, à but non lucratif et d'intérêt général.
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) :
- W321000452 (Préfecture du Gers / Sous-Préfecture de Condom)
- Numéro SIREN :
- 382 210 094 | SIRET du siège : 382 210 094 00012
- Code APE / NAF :
- 93.12Z (Activités de clubs de sports et gestion d'équipements de plein air à caractère récréatif)
- Siège Social Administratif :
- MAIRIE, 32330 GONDRIN, FRANCE
- Directrice de la Publication & Représentante Légale :
- Mme Anita MONI, en sa qualité de Présidente du Conseil d'Administration.
- Courriel de contact officiel :
- monianita317@gmail.com | Téléphone : +33 (0)8 20 91 50 20
II. Absence Totale d'Activités Commerciales
Le présent site internet constitue un portail d'information civique et de communication institutionnelle au service de l'intérêt général. Conformément aux statuts de l'association loi 1901 BASE DE LOISIRS EXPANSION :
- L'association n'exerce aucune activité commerciale, vénale ou lucrative.
- Aucun produit, service payant ou prestation commerciale n'est proposé sur ce site.
- Les dons et cotisations perçus sont exclusivement affectés à la réalisation de l'objet statutaire.
III. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
Les données personnelles collectées via les formulaires de contact ou de candidature au bénévolat (nom, prénom, adresse courriel, téléphone) servent uniquement au traitement des demandes civiques et à la gestion administrative des adhérents et bénévoles. Aucune donnée n'est cédée, louée ou vendue à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ce droit, écrivez par courriel à : monianita317@gmail.com ou par courrier postal à la Mairie de Gondrin (32330).
IV. Propriété Intellectuelle et Droit d'Auteur
L'ensemble des contenus rédigés, fiches informatives, rapports financiers et photographies documentaires présents sur ce site sont la propriété exclusive de BASE DE LOISIRS EXPANSION ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs à des fins d'utilité publique. Toute reproduction à des fins commerciales est strictement interdite.